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CODE DE CONDUITEDernière mise à jour 14 novembre 2013

RÊGLES DE CONDUITE DANS LE SITE

Introduction

Bienvenue sur le site Internet « www.lvhockey.ca » (appelé le « Service »).

Le Service est la propriété de Studio Qi qui en assurent l’opération et l’exploitation.

Lorsque vous utilisez le Service, vous acceptez, sans réserve ni restriction, de respecter les présentes « Règles de conduite ». De plus, vous acceptez de respecter les Conditions du Service. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.

Veuillez noter que nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier les présentes Règles de conduite en tout temps, notamment par l’ajout ou la suppression de dispositions. Veuillez vérifier périodiquement si de telles modifications ont été apportées. Si vous continuez à utiliser le Service après l’affichage de modifications apportées aux présentes conditions, c’est que vous acceptez celles-ci.

Les Règles de conduite des présentes ne sont pas exhaustives. Studio Qi se réserve le droit de déterminer quelle conduite contrevient à l’essence du Service et de prendre à leur discrétion des mesures disciplinaires en conséquence, incluant la fermeture d’un Compte.

Règles de conduite

Vous agissez en violation des Conditions d’utilisation du Service si vous commettez les actions suivantes :

  1. Publier en ligne, transmettre, promouvoir ou diffuser un Contenu illégal.
  2. Harceler, menacer, mettre dans l’embarras ou faire quoi que ce soit d’inconvenant envers un autre utilisateur, comme envoyer constamment des messages indésirables, lancer des attaques personnelles ou faire des déclarations sur son origine ethnique, son orientation sexuelle, sa religion, sa culture, etc.
  3. Transmettre ou faciliter la diffusion de Contenus blessants, injurieux, racistes, vulgaires, blasphématoires, contrefaits, obscènes, indécents, sexuellement explicites, diffamatoires, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de la personnalité ou répréhensibles du point de vue d’une personne raisonnable. Les propos haineux ne sont pas tolérés.
  4. Afficher, transmettre ou distribuer autrement des éléments, des renseignements ou du contenu, ou établir un lien vers du matériel, des renseignements ou du contenu qui visent, préconisent ou encouragent une conduite qui pourrait constituer une infraction criminelle ou engager une responsabilité civile, ou utiliser autrement le Service de façon illégale ou dans le but de restreindre ou d’entraver l’utilisation par une autre personne du Service.
  5. Tenter d’infiltrer ou d’avoir un accès non autorisé au Service et à ses serveurs.
  6. Faire des actions qui ont pour effet de surcharger les serveurs ou de perturber de façon significative l’utilisation du Service par les autres utilisateurs.
  7. Poser tout geste ou faire des actions qui entrent en conflit avec l’intention et l’essence du Service, notamment les règles de jeu et les mécaniques de jeu.
  8. Obtenir un avantage compétitif sur les autres utilisateurs en profitant de failles du Service telles que, sans restrictions, des erreurs de design, des failles des fonctions ou des erreurs de programmation (« bugs »).
  9. Interrompre le flux des discussions dans les espaces de discussion par des propos vulgaires ou injurieux, en appuyant de manière répétée sur la touche Entrée, en insérant de grandes images de manière que l’écran défile trop vite pour qu’il soit possible de le lire, en utilisant de manière excessive les majuscules dans le but de gêner les autres utilisateurs ou en recourant au « spamming » (arrosage) ou au « flooding » (saturation) [envoi répété de textes].
  10. Usurper l’identité de quelqu’un (y compris une célébrité), indiquer de manière mensongère que vous êtes un employé ou un représentant de Studio Qi ou un maître ou un ambassadeur du Service, tenter de tromper les utilisateurs en affirmant que vous représentez Studio Qi ou une quelconque société partenaire de Studio Qi ou affiliée à Studio Qi.
  11. Tenter d’obtenir un mot de passe, des informations relatives à un compte ou d’autres informations d’ordre privé auprès de tout autre utilisateur du Service.
  12. Télécharger vers notre Service des logiciels ou Contenus dont vous n’êtes pas propriétaire ou que vous n’avez pas l’autorisation de diffuser librement.
  13. Promouvoir ou encourager une activité illégale, notamment le piratage, le craquage ou la diffusion de logiciels contrefaits ou malveillants.
  14. Afficher, transmettre ou distribuer autrement tout renseignement, matériel ou contenu (y compris, pour plus de certitude, un logiciel) renfermant un virus, un robot d’annulation de messages, un cheval de Troie, un ver ou tout autre élément nocif ou perturbateur, ou établir un lien vers ce type de renseignement, matériel ou contenu.
  15. Envoyer des messages dans tout autre but que la communication à titre personnel, notamment envoyer des publicités ou des messages promotionnels, des chaînes de lettres, faire la publicité d’un système pyramidal ou exercer toute autre activité commerciale.
  16. Faire un usage inapproprié ou abusif du service d’assistance au Service ou des boutons de réclamation ou envoyer des rapports mensongers aux membres du personnel de Studio Qi.
  17. Utiliser ou diffuser des programmes informatiques « auto », « macro » ou autres programmes ou applications logicielles de triche.
  18. Utiliser ou diffuser des « œufs de Pâques » (easter eggs)
  19. Modifier une quelconque partie du Service.
  20. Mettre en ligne ou communiquer à l’aide du Service des informations personnelles réelles concernant un joueur.
  21. Tenter d’entraver, pirater ou déchiffrer les transmissions à destination ou en provenance des serveurs de Studio Qi.
  22. Utiliser ou faire connaître l’existence d’un programme d’exploitation de bogues, ou exploit, pour tirer un avantage déloyal dans le Service.
  23. Tenter d’utiliser un logiciel de Studio Qi sur ou par l’intermédiaire d’un service qui n’est ni contrôlé ni autorisé par Studio Qi.
  24. Gêner les autres dans leur utilisation du Service ou faire quoi que ce soit qui gêne Studio Qi dans la fourniture du Service à la satisfaction de tous les utilisateurs ou qui entraîne une augmentation tangible des coûts de fourniture dudit Service.
  25. Diffamer, abuser, traquer, harceler, menacer quiconque ou autrement violer les droits d’autrui reconnus par la loi, notamment et sans limitation les droits relatifs à la protection des renseignements personnels et à la publicité.

Vous devez respecter toutes les lois, règles et réglementations fédérales, nationales et locales applicables à vos activités lorsque vous utilisez le Service. Studio Qi se réserve le droit de résilier votre Compte et de vous empêcher d’utiliser le Service si votre Compte est employé pour commettre des activités illégales ou enfreignant les présentes Règles de conduite ou nos Conditions d’utilisation. Vous reconnaissez que Studio Qi peut enquêter sur toute violation de la loi et collaborer avec les autorités chargées de l’application des lois dans le cadre de poursuites contre un utilisateur.

Si vous rencontrez un autre utilisateur qui enfreint l’une quelconque des Règles de conduite, veuillez le signaler à Studio Qi en communiquant par courriel.

Règles pour les noms

Pour utiliser le Service, vous devez créer un pseudonyme pour votre personnage et un nom fictif pour votre équipe. Pour ce faire, vous ne devez pas contrevenir aux Conditions du Service et nous vous invitons à faire preuve de décence et à respecter l’essence du Service pour le plaisir de tous les utilisateurs.

Voici quelques exemples de nom inappropriés ou interdits (cette liste n’est pas exhaustive) :

  1. Un nom qui comprend un langage vulgaire ou qui est offensif, diffamatoire, obscène, haineux, raciste, trompeur ou autrement répréhensible.
  2. Qui appartient à une autre personne avec l’intention de personnifier cette personne et ce, sans l’autorisation écrite de cette personne.
  3. Qui appartient à une personnalité ou est un personnage ou une icône de la culture populaire ou médiatique, ou une célébrité, ou qui associe un élément diffamatoire à un nom célèbre ou historique.
  4. Qui est ou contient une marque de commerce, ou lui est substantiellement similaire, qu’elle soit enregistrée ou non ou qui contrevient aux droits d’une autre partie.
  5. Qui fait référence à toute religion ou divinité, à la drogue, au sexe, à l’alcool, à un acte criminel (incluant le nom d’un criminel), à l’anatomie ou aux fonctions digestives ou qui est autrement de mauvais goût.

Si, malgré ces règles, vous créez un nom dont l’utilisation est protégée par les droits d’une autre partie, comme, par exemple, le nom d’un joueur de hockey professionnel ou le nom d’une équipe de hockey d’une ligue comme la LNH, vous êtes entièrement responsables de toute action ou réclamation par des tierces parties pour toute infraction à leurs droits et vous acceptez que Studio Qi n’a aucune responsabilité dans de tels cas.